Conditions Générales de Vente
CONDITIONS GENERALES
Notre société ne peut être rendue responsable des retards dus aux accidents mécaniques, ou autres, survenus à ses véhicules ou à ceux des intermédiaires utilisés, sauf pour elle, à toute diligence utile.
Conditions Particulières courses 2 roues
Conformément à la réglementation en vigueur, notre responsabilité est limitée à : 80 € par adresse indiquée pour le transport par coursier sur vélomoteur, avec un maximum de 720 €.
Les colis mesurant moins de 30 X 30 X 20 cm et n'excédant pas 5 kg sont pris en charge par notre équipe de coursiers.
Au-dessus de ces normes un supplément est demandé soit :
- 1 chèque-course par 5 kg supplémentaires, au-dessus de 5 kg ( limite 25/30 kg suivant le volume ).
Tout paquet aux dimensions supérieures sera transporté sous la seule responsabilité du donneur d'ordre.
Conditions particulères transport voiture
Notre responsabilité de Transporteur mise en jeu par la réception de l'objet transporté est déterminée par les articles 193 et suivants du Code de Commerce.
ASSURANCES
Notre responsabilité est limitée à 19,06 € par kg et avec un maximum de 686,02 € par colis.
TARIFS DES CHEQUES-COURSES
TARIF H.T. DES CHEQUES-COURSES
au 1er mars 2008
T.V.A EN VIGUEUR
Course exceptionnelle
l'unité
13,50 Euros H.T.
pour Paris
par carnet de
200
chèques-courses l'unité
5,15 Euros H.T.
par carnet de
100
chèques-courses l'unité
5,85 Euros H.T.
par carnet de
50
chèques-courses l'unité
6,25 Euros H.T.
par carnet de
25
chèques-courses l'unité
6,95 Euros H.T.
par carnet de
10
chèques-courses
7,85 Euros H.T.
Course Voiture 350 Kg
Heure ( 10 Km ) 27,50 Euros H.T. X 2h = 55 Euros H.T.
Km supplémentaire 0,60 Euros H.T.
Facturation 2 heures mini pour 20 Km
Demande si possible 24 heures à l'avance
MAJORATION DU PRIX DE LA COURSE
Avant 8 h et à partir de 17 h 30 = tarif double.
Enlèvement ou destination dans les gares, Ambassades consulats, hôpitaux, Ministères et toutes Administrations
1 chèque-course supplémentaire.
Retour du coursier = 1 chèque-course supplémentaire.
Toute attente de nos coursiers étant nuisible à la bonne marche de notre organisation, nous nous verrons dans l'obligation, dès la première minute d'attente, de vous compter un chèque-course par fraction de 15 minutes.
Erreur d'adresse =1 chèque-course supplémentaire
Encombrement, surcharge = 1 ou plusieurs chèques-courses supplémentaires ( se reporter à nos Conditions Générales ).
Course expresse = Paris ( 1 h ) 3 chèques-courses, Banlieue 3 chèques-courses ajoutés au barême banlieue.
Ce tarif n'est pas limitatif, veuillez nous consulter pour tournées
ou liaisons régulières et transports voitures.