Conditions Générales de Vente

 

Conditions Générales de Vente


CONDITIONS GENERALES 

Notre société ne peut être rendue responsable des retards dus aux accidents mécaniques, ou autres, survenus à ses véhicules ou à ceux des intermédiaires utilisés, sauf pour elle, à toute diligence utile.

Conditions Particulières courses 2 roues

Conformément à la réglementation en vigueur, notre responsabilité est limitée à : 80 € par adresse indiquée pour le transport par coursier sur vélomoteur, avec un maximum de 720 €.

Les colis mesurant moins de 30 X 30 X 20 cm et n'excédant pas 5 kg sont pris en charge par notre équipe de coursiers.

Au-dessus de ces normes un supplément est demandé soit :

- 1 chèque-course par 5 kg supplémentaires, au-dessus de 5 kg ( limite 25/30 kg suivant le volume ).

Tout paquet aux dimensions supérieures sera transporté sous la seule responsabilité du donneur d'ordre.

Conditions particulères transport voiture

Notre responsabilité de Transporteur mise en jeu par la réception de l'objet transporté est déterminée par les articles 193 et suivants du Code de Commerce.

ASSURANCES

Notre responsabilité est limitée à 19,06 € par kg et avec un maximum de 686,02 € par colis.


TARIFS DES CHEQUES-COURSES


TARIF H.T. DES CHEQUES-COURSES

au 1er mars 2008

T.V.A EN VIGUEUR


Course exceptionnelle

 

l'unité

13,50 Euros H.T.

pour Paris

par carnet de

200

chèques-courses l'unité

5,15 Euros H.T.

par carnet de

100

chèques-courses l'unité

5,85 Euros H.T.

par carnet de

50

chèques-courses l'unité

6,25 Euros H.T.

par carnet de

25

chèques-courses l'unité

6,95 Euros H.T.

par carnet de

10

chèques-courses

7,85 Euros H.T.


Course Voiture 350 Kg

Heure ( 10 Km ) 27,50 Euros H.T. X 2h = 55 Euros H.T.

Km supplémentaire 0,60 Euros H.T.

Facturation 2 heures mini pour 20 Km

Demande si possible 24 heures à l'avance


MAJORATION DU PRIX DE LA COURSE


Avant 8 h et à partir de 17 h 30 = tarif double.

Enlèvement ou destination dans les gares, Ambassades consulats, hôpitaux, Ministères et toutes Administrations

1 chèque-course supplémentaire.

Retour du coursier = 1 chèque-course supplémentaire.

Toute attente de nos coursiers étant nuisible à la bonne marche de notre organisation, nous nous verrons dans l'obligation, dès la première minute d'attente, de vous compter un chèque-course par fraction de 15 minutes.

Erreur d'adresse =1 chèque-course supplémentaire

Encombrement, surcharge = 1 ou plusieurs chèques-courses supplémentaires ( se reporter à nos Conditions Générales ).

Course expresse = Paris ( 1 h ) 3 chèques-courses, Banlieue 3 chèques-courses ajoutés au barême banlieue.

Ce tarif n'est pas limitatif, veuillez nous consulter pour tournées

ou liaisons régulières et transports voitures.

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